Éditeur(s) du site
IMMO CARAIBES Saint-MartinSociété par actions simplifiée SAS IMMO CARAIBES au capital de 3000 € située Lot 206 - Galerie Les Acacias - Anse Marcel 97150 Saint-Martin
Téléphone 0690227700
SIRET 82889607600019
TVA 181866
Carte pro CPI97812017000020617 délivrée par CCI de Saint-Martin 10 Rue de Jean-Jaques Fayel, Concordia 97150, Saint-Martin 97150 Saint-Martin
Caisse de garantie 120 522 C avec maniement de fonds auprès de GALIAN ASSURANCES 89 Rue DE LA BOETIE 7500808 PARIS d'un montant de 120.000 €
RCP 120 137 405 auprès de MMA ENTREPRISE 14 Boulevard MARIE ET ALEXANDRE OYON 720309 LE MANS CEDEX
Médiateur de la consommation : VIVONS MIEUX ENSEMBLE situé à 2 impasse de Beauregard Nancy 54000, email :
[email protected], site internet : https://www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société IMMO CARAIBES SAS IMMO CARAIBES ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.
Données personnelles
Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.
Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site www.immo-caraibes.com
est régi par la loi française.
